Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à compter du 1er janvier 2015.

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations contractuelles entre, d’une part, le site Internet https://www.reponsenature.com (ci-après désigné « le Site »), exploité par la SASU GH Natural Solutions, au capital de 5000 €, dont le siège social se situe à Montpellier 1025 avenue Henri Becquerel, 10 Parc Club du Millénaire, 34000 Montpellier, Immatriculée au registre du commerce de Montpellier sous le N°802 548 693 (ci-après désigné le « Vendeur ») et, d’autre part, tout consommateur client du site (ci-après désigné le « Client »).

Le Client est défini comme étant la personne morale ou physique signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’avoir passé la commande.

Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de biens entre le Vendeur et le Client. Elles expriment l’intégralité des obligations et des droits des Parties.

Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.

Aussi, le Client est invité à venir consulter le Site régulièrement afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.

Acceptation et application des conditions

Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la validation de commande. Il devra cocher la case « j’accepte les conditions générales de ventes », avant le paiement de sa commande.

Objet

Le Vendeur propose à la vente en ligne les produits habituellement vendus en boutique. Le Client se connecte au site internet et, en remplissant son panier d’achats, passe commande des produits qu’il a choisi en naviguant sur le site. Les produits achetés sont payés en ligne au moyen d’une des solutions proposées sur le site. Le Site confirme l’acceptation de la commande par e-mail et les produits sont livrés au client dans un délai précisé. Les produits sont expédiés et facturés par le Vendeur. Dans l’immédiat, seule la livraison en France métropolitaine est possible.

Important

Caractéristiques des produits et prix, avertissement général concernant les produits

Préalablement à toute commande et à toute utilisation des produits présentés sur le site, le Client doit se renseigner sur leurs caractéristiques et leurs composants et s’assurer qu’il ne risque aucune incompatibilité ni aucune réaction allergique.

En toutes circonstances, le Client doit respecter strictement les indications et conseils d’utilisation des produits avant toute utilisation.

Consultation des caractéristiques des produits et services

Le Vendeur présente sur le Site les produits ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.

Le Site met tout en œuvre pour que la représentation des produits sur le site internet soit la plus fidèle possible aux produits eux-mêmes. Cependant, le client est pleinement informé que les images, les couleurs et photographies qui décrivent les différents produits commercialisés, peuvent ne pas correspondre exactement aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé, ou compte tenu d’un changement de flacon ou d’étiquettes survenu après la mise en ligne du Site. Le Site se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits proposés à la vente en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.

Disponibilité des produits

Les produits vendus par le Vendeur étant amenés à évoluer, le Site peut modifier leurs spécifications, caractéristiques et composants, pour quelle que cause que ce soit, ou retirer un produit de ses offres.

Ces modifications pourront intervenir à tout moment sans préavis, y compris après la commande du Client, si ces modifications résultent de l’application de normes, textes ou règlements quels qu’ils soient applicables aux produits. Dans une telle situation, le Vendeur informera le Client par tout moyen. Le Client pourra alors demander un remboursement ou choisir un produit similaire au produit commandé initialement.

En cas d’indisponibilité d’un Produit, après acceptation de la commande par le Client, le Vendeur s’engage à en informer ce dernier par voie électronique dans les meilleurs délais.

Le Client peut alors, par la même voie électronique, demander l’annulation de la Commande, sans que cette annulation puisse entraîner une quelconque indemnisation à la charge du Vendeur.

Prix

La SASU GH NATURAL SOLUTIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la SASU GH NATURAL SOLUTIONS jusqu’au complet paiement du prix de vente.

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros. Les prix indiqués sur les fiches produit sont exprimés toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE mais ne comprennent pas les frais de transport ou ceux de traitement de la commande. Lors d’une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport et de traitement de la commande.

Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A. sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, à la date stipulée par la loi s’y référant. Les prix des produits ne comprennent pas les frais de communication liés à l’utilisation du Site ou liés au coût éventuel de la communication téléphonique qui restent à la charge du client.

Les prix s’entendent hors frais d’expédition et de dossier qui restent à la charge du Client. Les frais d’expédition sont précisés au Client avant la passation de sa commande.

Le Vendeur ne rembourse pas la différence de prix entre les prix pratiqués par le Vendeur et ceux pratiqués par ses concurrents.

En cas d’erreur de saisie, d’impression ou de calcul laissant apparaître un prix nettement inférieur au prix normalement pratiqué, le Client se verra appliquer le prix le plus bas sauf si ce prix est manifestement dérisoire c’est-à-dire sans rapport avec la valeur réelle du produit commandé. Dans ce cas la commande, même si elle a fait l’objet d’une confirmation automatique par le Vendeur, sera annulée. Le Client sera informé dans les meilleurs délais afin qu’il puisse, s’il le souhaite repasser une commande au bon prix.

Commande

Sur Internet : www.reponsenature.com

Les systèmes d’enregistrement automatique communiqués par internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. En cas de commande par internet, la SASU GH NATURAL SOLUTIONS confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La SASU GH NATURAL SOLUTIONS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les photos figurant sur le site www.reponsenature.com sont présentées à titre purement indicatif ou illustratif et par conséquent ces photos sont non contractuelles.

Disponibilité

En cas d’indisponibilité temporaire, la SASU GH NATURAL SOLUTIONS se réserve la possibilité de traiter la commande avec un délai supplémentaire, qui ne pourra toutefois excéder 21 jours. En cas d’indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, l’acheteur sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture. L’acheteur aura alors 5 jours pour demander l’annulation ou l’échange des produits indisponibles en contactant notre service client par e-mail à contact@reponsenature.com.

Passé ce délai et si aucune demande n’était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles seront facturés.

Livraison

Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiquée au cours du processus de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La participation aux frais de port s’entend TTC. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de défauts apparents sur le produit, l’acheteur bénéficie du droit de retour et de rétractation dans les conditions prévues dans ce document. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il doit effectuer 2 commandes distinctes, susceptibles pour chacune de contenir des frais de livraison liés.

Aucune réclamation concernant la non réception d’un colis ne sera acceptée par nos services au-delà de 30 jours après l’expédition. Attention : aucune contestation de livraison en retard concernant un colis ne donnera lieu à une indemnisation de la part de la SASU GH NATURAL SOLUTIONS.

Colis détérioré

Si le client refus un colis qui lui parvient malheureusement abîmé: Il doit impérativement signaler sur le bon de livraison un constat de détérioration, ne pas ouvrir le colis et le refuser. Le prestataire chargé de la livraison se charge alors de nous retourner le colis endommagé. Après réception et acceptation du colis par nos services, un nouvel envoi sera effectué dans les 48h suivant la réception du colis par la SASU GH NATURAL SOLUTIONS. Le client n’a pas besoin de repasser sa commande.

Traitement d’un retour « NPAI »

Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée.

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port et de traitement de la commande déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis par la SASU GH NATURAL SOLUTIONS. Le client peut ensuite repasser sa commande.

Traitement d’un retour sous le motif « non réclamé »

Le transfert de propriété de la marchandise commandée devient effectif dès sa sortie des locaux du Vendeur. Par conséquent, le Client accepte tous les risques, en particulier ceux liés au transport.

Il incombe au Client de faire, si nécessaire, les réserves d’usage avant de prendre livraison.

Si le produit livré ne correspond pas à la commande, présente des défauts ou est endommagé, le client a la possibilité d’émettre une réclamation dans les 14 jours suivant la date de livraison. Toute réclamation émise au-delà de ce délai ne sera pas traitée par le Vendeur, dont la responsabilité sera dégagée de fait.

Si, après vérification, la non-conformité du produit livré est avérée et qu’elle n’est pas due à une utilisation abusive du client, dont la bonne foi est manifeste, une solution sera proposée pour satisfaire le Client.

Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne sont ni remboursés ni échangés.

En cas de retours abusifs, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux produits qui ne seront ni repris ni échangés.

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner, sans avoir à justifier de motif, tout article ne lui convenant pas, dans son emballage d’origine, avec ses étiquettes d’origine, en état neuf, propre à sa re-commercialisation, et en demander le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.

Afin de faciliter la mise en œuvre de son droit de rétractation, le Vendeur recommande au Client qui souhaiterait exercer ce droit d’en informer reponsenature.com par courrier électronique à l’adresse suivante: contact@reponsenature.com

Les produits devront être retournés en bon état, dans leur emballage d’origine, complets, non ouverts, non utilisés, et correctement protégés.

Ces opérations seront effectuées sans frais supplémentaires à la charge du Client, à l’exception des frais de retour du ou des Produit(s).

Le vendeur s’engage à procéder au remboursement du Produit et des frais de livraison initiaux, sans frais, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle le Client aura exercé son droit de rétractation.

Attention : si vous ne suivez pas cette démarche, votre demande sera prise en compte mais, en cas de difficulté à vous identifier, son traitement pourra être allongé.

Le remboursement est effectué par crédit selon le mode de paiement utilisé par le Client lors de la commande. Si le Client a utilisé une carte de paiement à débit différé, ce remboursement ne sera effectif qu’en fin de mois.

Exceptions au droit de rétractation

Par mesure d’hygiène, les produits portant la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire à son essayage/test et/ou les produits salis ainsi que les produits dont les opercules protecteurs ou les scellés auront été ouverts, ne pourront être retournés par le Client.

Conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, tout droit de rétractation est exclu pour :

Erreurs de délivrance

Dans le cas d’une erreur de délivrance, nous invitons le client à nous contacter par email.

Deux solutions lui seront proposées :

le remboursement du produit
la livraison du produit dans les plus brefs délais

En résumé, nous ne pourrons reprendre dans le cadre des modalités de rétractation :

les articles retournés ouverts, incomplets, abîmés, endommagés détériorés ou salis par le client,
les articles non restitués intacts, dûment pourvus de leur étiquette et de leur emballage d’origine,
les articles retournés pour cause d’allergie.
les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (ni commande, nom, prénom, adresse, ni de téléphone), éléments qui seront à écrire sur papier libre en accompagnement du ou des produits retournés…

Les frais de retour seront à la charge de l’expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un avoir, égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés et de frais éventuels de livraison.

www.reponsenature.com ou la SASU GH Natural Solutions ne sont tenues qu’à une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement du Site.

Par conséquent, www.reponsenature.com ou la SASU GH Natural Solutions ne pourront en aucun cas être tenues responsables :

des vitesses d’accès au Site, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du Site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l’inaccessibilité au Site, de l’utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le Site
des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, des programmes, des logiciels de réseau internet pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service.
de l’incompatibilité ou des dysfonctionnements liés au service proposé avec certains logiciels, configurations, systèmes d’exploitation ou tous ou tout autre équipement du Client.

www.reponsenature.com ou la SASU GH Natural Solutions ne pourront être tenues responsables d’aucun dommage au système informatique du Client, des pertes de données, ou de tout autre dommage qui résulteraient de l’accès ou de l’utilisation du Site.

Paiement et sécurisation

Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire, Visa, Mastercard, par chèque, par virement bancaire ou via un compte PayPal.

Lors d’un règlement par carte bancaire, le compte du Client sera débité à l’issue d’un délai de 24 heures maximum suivant la date de la commande, et celle-ci sera considérée comme effective dès confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.

Si la banque refuse le paiement, la commande est annulée de plein droit. Le Vendeur en informera alors le Client.

Le Vendeur se réserve le droit d’interrompre ou d’annuler une transaction pour tout motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou en cas d’impayé non régularisé.

Force majeure

Définition : Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, autres conditions climatiques extrêmes, épidémies ou conditions sanitaires exceptionnelles mettant à l’arrêt ou au ralenti le fonctionnement normal de l’économie ou du commerce, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients, etc…

Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’évènement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois (3) mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Protection des données personnelles du client

Les informations communiquées par le Client lors de la commande sont confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement des commandes ainsi que pour l’envoi de courriers électroniques d’information, dans le respect des dispositions légales en vigueur. La collecte des informations ne se fait qu’après l’autorisation du client .

Le fichier de données personnelles a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) le 14 novembre 2014, sous le numéro N°1810250.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client laissant ses coordonnées sur le Site dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données la concernant.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (charte graphique, contenu, textes, éléments logiciels, bases de données, etc.) appartient exclusivement et à la SASU GH Natural Solutions, au capital de 5000 €, dont le siège social se situe à Montpellier : 1025 avenue Henri Becquerel – 10 Parc Club du Millénaire, 34000 Montpellier, Immatriculée au registre du commerce de Montpellier sous le N°802 548 693.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tous ces éléments sont protégés notamment au titre des droits d’auteur, des brevets et des marques et ce, pour le monde entier.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives de la loi du pays dans lequel le Client a sa résidence habituelle et sauf disposition d’ordre public international.

Au-delà des obligations légales, www.reponsenature.com s’engage sur les règles déontologiques suivantes :

Les cookies : Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l’historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.
Utilisation des e-mails : Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées sont également utilisées pour vous envoyer nos bulletins d’informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d’informations de la part de www.reponsenature.com, nous vous donnons toujours la possibilité sur un lien présent dans les e-mails de vous désabonner de cette liste de diffusion.

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/